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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFIT DE PROVENCE
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LES MERVEILLES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES MERVEILLES
CONFIT DE PROVENCE, SAS

Numéro de dépôt :
92415815
Date de dépôt :
10/04/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/04/2032

Présentation de la marque LES MERVEILLES

Déposée le 10 avril 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFIT DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES MERVEILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFIT DE PROVENCE domicilié(e) LA PETIT CALADE, RN7 PUYRICARD, 13540 PUYRICARD - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. ROMAN IANNIS domicilié(e) 35 RUE DE PARADIS, BP 30064, 13484 MARSEILLE CEDEX 20 - France.

La marque LES MERVEILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES MERVEILLES arrivera à expiration en date du 10 avril 2032.

CONFIT DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : VELOUTE DE FRUITS , TRESOR DE FRUITS , VERGERS DES ALPILLES CONFITURES LES MERVEILLES , CONFIMOUSSE , CONFITURELLE , LAVAND'ICE , CREME SALADIERE CONFIT DE PROVENCE , JACQUELINE D'HEROUVILLE , HAPPY FRUIT , CECILE DE MONTROND


CONFIT DE PROVENCE, SAS - LA PETIT CALADE, RN7 PUYRICARD, 13540 PUYRICARD - France


CABINET ROMAN, M. ROMAN IANNIS - 35 RUE DE PARADIS, BP 30064, 13484 MARSEILLE CEDEX 20 - France


Renouvellement sans limitation le 10 avril 2002 n°2219526 - Publication au BOPI 2002-04-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Inscription le 5 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°389989 - Publication au BOPI 2004-04-05

Inscription le 11 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342460 - Publication au BOPI 2002-03-11

Inscription le 22 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°391265 - Publication au BOPI 2004-04-22

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2011 n°2487876 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2011-12-30

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